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Marques déposées par SUTTON SUZANNE
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ARTEMIS EN PROVENCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ARTEMIS EN PROVENCE
SUTTON SUZANNE

Numéro de dépôt :
3396891
Date de dépôt :
30/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2015
ARTEMIS EN PROVENCE de SUTTON SUZANNE

Présentation de la marque ARTEMIS EN PROVENCE

Déposée le 30 novembre 2005 par SUTTON SUZANNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTEMIS EN PROVENCE »

Le déposant est SUTTON SUZANNE domicilié(e) 7, RUE DES BAGNIERS,13100 AIX-EN-PROVENCE - 13100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SUZANNE SUTTON domicilié(e) 7, RUE DES BAGNIERS,13100 AIX-EN-PROVENCE - 13100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTEMIS EN PROVENCE est expirée depuis le 30 novembre 2015.

SUTTON SUZANNE a également déposé les autres marques suivantes : PROVENCE PEREGRINATIONS


SUTTON SUZANNE - 7, RUE DES BAGNIERS,13100 AIX-EN-PROVENCE - 13100 - France


SUZANNE SUTTON - 7, RUE DES BAGNIERS,13100 AIX-EN-PROVENCE - 13100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-20

Publication - Publication le 20 janv. 2006 au BOPI 2006-03

Organisation de voyages à destination de tout public dont personnes à handicap moteur ou visuel. Information en matière de transport. Réservation pour les voyages. Agence de tourisme à destination de tout public dont personnes avec handicaps moteur ou visuel. Formation. Divertissement. Activités sportives et culturelles à destination de tout public dont personnes avec handicap moteur ou visuel. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Service de loisirs à destination de tout public dont personnes avec handicap moteur ou visuel. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacle. Hébergement temporaire à destination de tout public dont personnes à handicap moteur ou visuel. Réservation de logements temporaires.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.